Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHAUFFAGE EN TOUTE RIGUEUR
SAINT ROCH COUVIN Société Anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
96638965
Date de dépôt :
20/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2016

Présentation de la marque LE CHAUFFAGE EN TOUTE RIGUEUR

Déposée le 20 août 1996 par la Société Anonyme (SA) SAINT ROCH COUVIN de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAUFFAGE EN TOUTE RIGUEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINT ROCH COUVIN de droit belge domicilié(e) 36 rue de la Gare,5660 COUVIN,BELGIQUE (dossier no 2319769) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG Société d'Avocats CS 39520 domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel,34961 MONTPELLIER CEDEX 2 (dossier no 2319769) - 34961 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CHAUFFAGE EN TOUTE RIGUEUR est expirée depuis le 20 août 2016.

SAINT ROCH COUVIN de droit belge a également déposé les autres marques suivantes : ZH ZAEGEL'HELD LE CHAUFFAGE EN TOUTE RIGUEUR


SAINT ROCH COUVIN Société Anonyme de droit belge - 36 rue de la Gare,5660 COUVIN,BELGIQUE (dossier no 2319769) - Belgique


ERNST & YOUNG Société d'Avocats CS 39520 - 1025 rue Henri Becquerel,34961 MONTPELLIER CEDEX 2 (dossier no 2319769) - 34961 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2006 n°2319769 - Publication au BOPI 2006-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); Appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, appareils industriels de production d'eau chaude, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, chaudières.Construction; réparation, installation et nettoyage d'appareils de chauffage, d'appareils de production d'eau chaude et de vapeur

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.